Mentions légales

Propriétaire et/ou éditeur du site : https://bouillondesvignes.fr/

Wim VAN GORP

Société par actions simplifiée au capital de 1000,00 EURO
RC Paris – SIREN 52807909800018
Siège social : 5 RUE DES MOINES 75017 PARIS
Email : contact@bouillondesvignes.fr

Directeur/trice de la publication : Wim Van Gorp

Développement du site

Hébergement

Ce site est hébergé par OVH
2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
RCS : LILLE MÉTROPOLE – FRANCE – SIREN : 537 407 926 – TVA : FR 22 424 761 419

Données personnelles

Se reporter à la charte « Politique de confidentialité »

Droits d’auteur

La totalité des éléments du site https://bouillondesvignes.fr/ , notamment les textes, présentations, illustrations, photographies, arborescences et mises en forme sont, sauf documents publics et précisions complémentaires, la propriété intellectuelle exclusive de la société Wim VAN GORP ou de ses partenaires.
A ce titre, leurs représentations, reproductions, imbrications, diffusions et rediffusions, partielles ou totales, sont interdites conformément aux dispositions du Code de la propriété intellectuelle. Toute personne y procédant sans pouvoir justifier d’une autorisation préalable et expresse du détenteur de ces droits encourt les peines relatives au délit de contrefaçon prévues au Code de la propriété intellectuelle.
En outre, les représentations, reproductions, imbrications, diffusions et rediffusions, partielles ou totales, de la base de données contenue dans le site https://bouillondesvignes.fr/ sont interdites en vertu des dispositions du Code de la propriété intellectuelle.
En tout état de cause, sur toute copie autorisée de tout ou partie du contenu du site, devra figurer la mention « Copyright Wim VAN GORP tous droits réservés ».

Marques

Les marques et logos contenus dans le site https://bouillondesvignes.fr/ sont déposés par Wim VAN GORP, ou éventuellement par un de ses partenaires. A ce titre, toute personne procédant à leurs représentations, reproductions, imbrications, diffusions et rediffusions encourt les sanctions prévues au Code de la propriété intellectuelle.

Contrefaçon

Toute reproduction ou représentation, en tout ou partie, à d’autres fins sur un quelconque support est interdite. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. Les informations contenues dans ce service sont non contractuelles et sujettes à modification sans préavis.

© 2023 Wim VAN GORP. Tous droits réservés.

Dernière mise à jour : 23/05/2023